Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN
/
DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS
DOMAINES P. FRAPIN S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1355787
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS

Déposée le 23 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN domicilié(e) Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ (dossier no 2065006) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2065006) - France.

La marque DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS est expirée depuis le 23 mai 2006.

DOMAINES P. FRAPIN a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE , PIGNAC , MISS ME , FRAPUCCINO , MAH JONG , PARFIN de P. FRAPIN , LE COQ , CARTE BLANCHE , LES GABLOTEAUX , (Marque figurative)


DOMAINES P. FRAPIN S.A. (Société Anonyme) - Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ (dossier no 2065006) - France - SIREN 905720355


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2065006) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1996 n°2065006 - Publication au BOPI 1996-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55996 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55995 - Publication au BOPI 1991-09-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), ainsi que tous les produits entrant dans la classe 33.